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Le droit pénal est le droit de l’infraction et de la
réaction sociale qu’elle engendre.
Cet ouvrage en propose l’étude rigoureuse autour d’un plan désormais
classique.
Le livre premier expose les problèmes généraux du droit criminel : après
une approche générale du phénomène criminel (Chap. préliminaire), sont
étudiés les branches, la place, l’histoire et les principes du droit
pénal (Titre I), puis les sources du droit pénal (Titre II).
Le livre second est consacré à l’étude de l’infraction (1ère partie),
comprenant les classifications (Titre I), les composantes (Titre II) et
les protagonistes de l’infraction (Titre III). Vient ensuite l’étude de
la sanction (2e partie), à travers l’inventaire général des sanctions
prévues par la loi (Titre I) et l’application de telle sanction à un
individu déterminé (Titre II).
Cette 21e édition est à jour des dernières réformes législatives,
notamment les dispositions introduites, en matière de terrorisme, par la
loi n° 2016-731 du 3 juin 2016. Le lecteur trouvera également des
développements sur les questions qui sont au cœur de l’actualité pénale
: conflits de qualifications, responsabilité des personnes morales,
poids de la jurisprudence comme source du droit pénal, application du
principe Ne bis in idem...
À jour de la jurisprudence au 20 juillet 2016, l’ouvrage commente aussi
les plus récentes décisions du Conseil constitutionnel et de la Cour
européenne des droits de l’Homme. |
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