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Philippe BONFILS
Muriel GIACOPELLI

Droit pénal général
édition 2018

416 pages, 15 x 21
28 euros
EAN 13 : 9782254184064

 

Quelques librairies virtuelles où vous pourrez trouver ce livre :

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Le droit pénal désigne, étymologiquement, le droit de la peine, c’est-à-dire de la sanction particulière infligée par la société à l’auteur d’une infraction. Plus largement, le droit pénal renvoie à l’ensemble des règles qui organisent la réponse de la société aux comportements les plus attentatoires à l’ordre social, et appelés infractions. La connaissance du droit pénal général est donc un préalable indispensable à l’étude de la procédure pénale et du droit pénal spécial.

Dans cette perspective, ce manuel se veut d’abord un ouvrage pédagogique, à destination des étudiants de licence et de master. Mais il intéressera aussi les praticiens et spécialistes du droit pénal, et plus largement tous ceux qui souhaitent connaître la manière dont la société organise ses réponses au phénomène criminel.

Après une introduction consacrée au phénomène criminel et au droit pénal, cet ouvrage aborde les trois thèmes fondamentaux du droit pénal général : l’infraction, la responsabilité et la peine.

Philippe BONFILS est professeur à Aix-Marseille Université et doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique. Il est également avocat au barreau de Marseille.
Muriel GIACOPELLI
est professeur à Aix-Marseille Université. Elle est directrice honoraire de l’Institut de sciences pénales et de criminologie.

   
                 
       

SOMMAIRE

       
                 
   

 

Introduction

Section 1 — Le phénomène criminel

Section 2 — Le droit pénal
 

PREMIÈRE PARTIE

L’infraction

 

Titre I : La loi pénale, condition préalable de l’infraction

 

Chapitre I — La légalité des incriminations

Section 1 — Le principe de la légalité des incriminations

Section 2 — Les corollaires de la légalité
 

Chapitre II — La mise en œuvre des incriminations

Section 1 — Les classifications des incriminations

Section 2 — Le choix des incriminations : l’opération de qualification
 

Titre II : Les éléments de l’infraction

  

Chapitre I — L'élément matériel de l'infraction

Section 1 — Matérialité de l’acte

Section 2 — Résultat de l’acte

 

Chapitre II — L’élément moral de l’infraction

Section 1 — La faute intentionnelle

Section 2 — Les fautes non-intentionnelles

Section 3 — La faute contraventionnelle

 

DEUXIÈME PARTIE

La responsabilité pénale

 

Titre I : Les personnes responsables

 

Chapitre I — La détermination des personnes responsables pénalement

Section 1 — La responsabilité pénale des personnes physiques

Section 2 — La responsabilité pénale des personnes morales

 

Chapitre II — Les degrés de la responsabilité pénale

Section 1 — La responsabilité pénale de l’auteur

Section 2 — La responsabilité pénale du complice

 

Titre II : Les causes d’irresponsabilité pénale
 

Chapitre I — Les causes objectives d’irresponsabilité

Section 1 — L’ordre de la loi et le commandement de l’autorité légitime

Section 2 — La légitime défense

Section 3 — L’état de nécessité

Section 4 — L’exercice des droits de la défense

 

Chapitre II — Les causes subjectives d’irresponsabilité

Section 1 — La minorité

Section 2 — Le trouble psychique et neuropsychique

Section 3 — La contrainte

Section 4 — L’erreur sur le droit

 

TROISIÈME PARTIE

La peine

 

Titre I : La peine encourue

 

Chapitre I — La nature des peines

Section 1 — La peine en compréhension

Section 2 — La peine en extension

 

Chapitre II — La mesure de la peine

Section 1 — La variation à la hausse

Section 2 — Les variations à la baisse

 

Titre II : La peine prononcée
 

Chapitre I — Le choix de la peine

Section 1 — L’opportunité du prononcé de la peine

Section 2 — La fixation de la peine

 

Chapitre II — L’individualisation de la peine

Section 1 — Le principe d’individualisation

Section 2 — Les modes de personnalisation des peines

 

Chapitre III — L’extinction de la peine prononcée

Section 1 — Les causes d’extinction de la peine faisant obstacle à son exécution

Section 2 — Les causes d’extinction indépendamment de leur exécution